Partie 2 – Reconnaître le harcèlement

Partie 2

Défiler vers le bas pour commencer

Identifier une situation de harcèlement n’est pas toujours évident

Pour établir qu’il y a du harcèlement, il faut démontrer la présence de cinq éléments cumulatifs.

Toutefois, certaines situations ne constituent pas du harcèlement. Saurez-vous faire la différence entre du harcèlement, de l’incivilité et le droit de gérance?

Dans cette deuxième partie de la formation, vous apprendrez à :

  • Distinguer ce qui est du harcèlement et ce qui n’en est pas.

  • Reconnaître une situation de harcèlement dans un environnement de travail.

La durée de cette partie est d’environ 15 minutes.

Pour commencer, quelques mythes
en lien avec le harcèlement.

Au Québec, plutôt que de parler d’intimidation au travail, on réfère généralement à la notion de harcèlement psychologique au travail, qui est clairement définie légalement par l’article 81.18 de la Loi sur les normes du travail.

Sources

Sources : Noble, M., Le harcèlement psychologique au travail 101 : quand le personnel enseignant ou l’administration devient les cibles ou les intimidateurs, Revue Santé et apprentissage, Ottawa, Éd. Fédération canadienne des enseignantes et enseignants, Printemps 2007.

Pelletier, M., Lippel, K. et Vézina, M., Harcèlement psychologique au travail, sd, site Web de l’Institut national de santé publique du Québec (INSPQ), visité en 2019, https://www.inspq.qc.ca/risques-psychosociaux-du-travail-et-promotion-de-la-sante-des-travailleursl/harcelement-psychologique-au-travail .

« Puisqu’on ne peut se fier aux mythes, comment peut-on

reconnaître le harcèlement? »

Et si on commençait par le décrire.

Les 5 éléments cumulatifs

Le harcèlement ne se présente pas toujours de manière flagrante, sous la forme d’insultes, de paroles blessantes ou de gestes sans équivoque.

Pour le reconnaître, on surveille la présence de 5 éléments cumulatifs :

1

C’est une conduite vexatoire ;
2

se manifestant par les comportements, paroles, actes ou gestes qui sont répétés ;
3

qui sont hostiles ou non désirés ;
4

qui portent atteinte à la dignité, à l’intégrité psychologique ou physique ;
5

qui rendent le milieu de travail néfaste.

Harcèlement psychologique

Le harcèlement psychologique est « une conduite vexatoire se manifestant soit par des comportements, des paroles, des actes ou des gestes répétés, qui sont hostiles ou non désirés, laquelle porte atteinte à la dignité ou à l’intégrité psychologique ou physique du salarié et qui entraîne, pour celui-ci, un milieu de travail néfaste. Pour plus de précision, le harcèlement psychologique comprend une telle conduite lorsqu’elle se manifeste par de telles paroles, de tels actes ou de tels gestes à caractère sexuel. »

Une seule conduite grave peut aussi constituer du harcèlement psychologique si elle porte une telle atteinte et produit un effet nocif continu pour le travailleur et la travailleuse.

Source : Loi sur les normes du travail, article 81.18

Une seule conduite grave peut aussi constituer du harcèlement psychologique si elle porte une telle atteinte et produit un effet nocif continu pour le travailleur et la travailleuse.

Au Québec, la définition du harcèlement dans la Loi sur les normes du travail est la plus communément reconnue et utilisée. Elle utilise le terme « harcèlement psychologique », qui inclut le harcèlement sexuel et le harcèlement discriminatoire.

Cliquez sur les cases pour en apprendre davantage.

Harcèlement sexuel

Le harcèlement sexuel peut être verbal, non verbal ou physique. Il se manifeste par un éventail de comportements, qui peuvent être explicitement inadmissibles, mais aussi plus subtils.

En voici quelques exemples :

Harcèlement sexuel verbal

  • Les blagues grossières et dégradantes
  • Les remarques sur l’apparence physique
  • Les plaisanteries qui dénigrent l’identité sexuelle ou l’orientation sexuelle
  • L’usage de surnoms inappropriés (« ma belle », « mon lapin »)
  • Les invitations insistantes et répétées
  • Les appels, courriels ou textos non désirés
  • Les propositions sexuelles explicites
  • La propagation de rumeurs de nature sexuelle

Harcèlement sexuel non verbal

  • Les sifflements
  • Les regards concupiscents, notamment dirigés sur les parties sexuelles
  • L’affichage ou l’envoi d’images dégradantes ou pornographiques
  • Les gestes à connotation sexuelle
  • Les visites ou cadeaux non désirés

Harcèlement sexuel physique

  • Tout contact physique injustifié et non désiré tels chatouillement, empoignade, attouchement, baiser, etc.

Harcèlement discriminatoire

Le harcèlement discriminatoire a lieu lorsque la conduite vexatoire porte sur l’un des motifs protégés par l’article 10 de la Charte des droits et libertés de la personne québécoise, soit :

  • la race
  • la couleur
  • le sexe
  • l'identité ou l'expression de genre
  • la grossesse
  • l'orientation sexuelle
  • l'état civil
  • l'âge (sauf lorsque c’est prévu par la loi)
  • la religion
  • les convictions politiques
  • la langue
  • l'origine ethnique ou nationale
  • la condition sociale
  • le handicap ou l'utilisation d'un moyen pour pallier ce handicap

Vous connaissez désormais la définition du harcèlement en milieu de travail ainsi que les différents types de harcèlement. Maintenant, savez-vous ce qui ne constitue PAS du harcèlement?

Qu’est-ce qui ne constitue pas du harcèlement?

Le harcèlement dans le milieu de la culture est une réalité. Cependant, tout comportement vexatoire ou non désiré ne constitue pas nécessairement du harcèlement.

Le comportement inadéquat

C’est un acte ou une parole qui peut paraître anodin, mais qui est inacceptable. Il peut survenir en raison du stress lié au travail, d’un délai serré, des conditions de travail et des contraintes professionnelles difficiles. Cela comprend par exemple :

  • Critiquer ou juger l’opinion de l’autre

  • Claquer la porte sous l’effet de la colère

  • Lancer un objet, sacrer ou encore imposer une attitude négative et méprisante.

Lorsqu’un comportement inadéquat est isolé, il ne constitue pas du harcèlement. Il peut néanmoins se transformer en harcèlement si ce comportement devient récurrent et orienté vers une personne en particulier.

L'incivilité

C’est un comportement déviant en violation des normes de respect mutuel qui sont établies dans le milieu de travail, où l’intention de nuire n’est pas toujours présente. On parle par exemple de :

  • Blagues et commentaires déplacés

  • Interrompre ou s’interposer dans une conversation

  • Ignorer volontairement la personne qui nous parle, ou refuser de collaborer

  • Commenter l’apparence ou imiter une personne

Une incivilité est un manque de respect ponctuel et isolé. Elle peut toutefois constituer du harcèlement si sa gravité est manifeste ou encore se transformer en harcèlement si le comportement se répète et vise une personne en particulier.

Le droit de gérance

C’est le droit de l’employeur de diriger toute personne qui travaille pour lui et de prendre des décisions liées à l’efficacité de l’entreprise. Par exemple :

  • L’organisation du travail et l’attribution des tâches

  • La gestion du rendement, de la discipline et de l’absentéisme

  • L’évaluation de la performance

  • L’application de sanctions, les mises à pied, le congédiement et les ruptures de contrat

Dans la mesure où un employeur agit de manière uniforme envers tous les travailleurs et travailleuses, que ses interventions sont respectueuses et qu’il n’exerce pas le droit de gérance de façon abusive, arbitraire, discriminatoire ou déraisonnable, ses actions ne constituent pas du harcèlement psychologique.

À retenir !

Pour reconnaître le harcèlement, on surveille la présence des 5 éléments cumulatifs suivants :

  • Conduite vexatoire

  • Caractère répétitif ou une seule conduite grave

  • Paroles, gestes ou comportements hostiles ou non désirés

  • Atteinte à la dignité ou à l’intégrité

  • Milieu de travail néfaste

Au Québec, le terme « harcèlement psychologique » englobe le harcèlement sexuel et le harcèlement discriminatoire.

Il est important de distinguer le harcèlement du comportement inadéquat, de l’incivilité ou du droit de gérance.

Testez vos connaissances!

Prévenir

le harcèlement

Poursuivre vers la partie 3